Lettre de Frachon à Marc Seguin concernant le contrat de vente qu’il a rédigé pour la vente d’une propriété à Clémencieux + Enveloppe : « Vente du domaine de Clémencieux de sa tante Jeannette Duret. J’ai signé le contrat le 10 9bre 1862. 33000 » · Projet Cordeliers Nantes

Lettre de Frachon à Marc Seguin concernant le contrat de vente qu’il a rédigé pour la vente d’une propriété à Clémencieux + Enveloppe : « Vente du domaine de Clémencieux de sa tante Jeannette Duret. J’ai signé le contrat le 10 9bre 1862. 33000 »

Identifiant: A1.1.6.B/15
Description: Lettre de Frachon à Marc Seguin concernant le contrat de vente qu’il a rédigé pour la vente d’une propriété à Clémencieux + Enveloppe : « Vente du domaine de Clémencieux de sa tante Jeannette Duret. J’ai signé le contrat le 10 9bre 1862. 33000 »
Type d'archive: Vente
Archive(s) incluse(s) dans: Affaires diverses de Marc Seguin (actes de vente, déclarations d'obligation, contrats, actes notariés)
Date: 9 novembre 1862
Archive créée à: Annonay
L'archive est produite par: Frachon
L'archive a pour destinataire: Marc Seguin

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Titre	Classe
Affaires diverses de Marc Seguin (actes de vente, déclarations d'obligation, contrats, actes notariés)	Record Set

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