Déclaration d'obligation due par Marc Seguin à Pierre Vincent Chatain, à la suite d’une vente
Contenu
- Identifiant
- A1.1.6.B/18
- Description
- Déclaration d'obligation due par Marc Seguin à Pierre Vincent Chatain, à la suite d’une vente
- Type d'archive
- Vente
- Archive(s) incluse(s) dans
- Affaires diverses de Marc Seguin (actes de vente, déclarations d'obligation, contrats, actes notariés)
- Date
- 2 juillet 1863
- Archive créée à
- Annonay
- L'archive est produite par
- Frachon
- Collections
- Archives Seguin de Varagnes
Ressources liées
| Titre | Classe |
|---|---|
| Affaires diverses de Marc Seguin (actes de vente, déclarations d'obligation, contrats, actes notariés) | Record Set |
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