Conventions de loyer et de travaux de possessions immobilières de Marc Seguin

Item

Identifiant: A1.1.4
Description: Conventions de loyer et de travaux de possessions immobilières de Marc Seguin
Niveau de description: Sous-dossier d'archives
Archive(s) incluse(s) dans: Actes juridiques, notariés et taxes des familles Duret, Peiron et Seguin
Contient les archives: Convention de location d’une maison entre Joseph Seguin et M. Traverte, horloger-bijoutier; Accord entre Antoine Doutre et Marc Seguin concernant l’indemnisation de la part du premier qui a fait rehausser un mur de sa maison, mitoyen avec celle de Marc Seguin; Accord entre Antoine Doutre et Marc Seguin concernant des travaux par le premier dans sa maison, voisine à celle de Marc Seguin; Dossier concernant le partage des successions de Mathilde Seguin, décédée célibataire à Fontenay le 19 juillet 1857, et de Marc Seguin, décédé à Dijon le 30 janvier 1863; Contrat de mariage entre Joseph Seguin et Marie-Marguerite Luquet; Inventaire mobilier de Fontenay; Convention de location d’une maison entre Marc Seguin et M. Kleber, libraire; Convention de location d’un cabinet entre Joseph Seguin et M. Dufour, pharmacien; Convention de location des magasins d’entresol d’une maison entre Marc Seguin et M. Ranchon; Convention de location entre le sieur Doutre et Louis Lionnet, d’un magasin au rez-de-chaussée de la maison de Marc Seguin; Convention passée entre Antoine Doutre et Pierre Chabane accordant à ce dernier la jouissance contre loyer, d’un magasin appartenant à Marc Seguin; Convention passée entre Antoine Doutre et Charles Dufour accordant à ce dernier la jouissance contre loyer, d’un appartement appartenant à Marc Seguin; Convention passée entre Antoine Matthieu André Marie Peiron et Marc-François Seguin concernant le partage et l’entretien d'une maison; Convention passée entre Antoine Peiron et Marc-François Seguin concernant le partage et l’entretien d'une maison
Date: 1799 – 1863

Item sets: Archives Seguin de Varagnes

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Actes juridiques, notariés et taxes des familles Duret, Peiron et Seguin	Record Set

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Accord entre Antoine Doutre et Marc Seguin concernant des travaux par le premier dans sa maison, voisine à celle de Marc Seguin	Record
Accord entre Antoine Doutre et Marc Seguin concernant l’indemnisation de la part du premier qui a fait rehausser un mur de sa maison, mitoyen avec celle de Marc Seguin	Record
Contrat de mariage entre Joseph Seguin et Marie-Marguerite Luquet	Record
Convention de location d’un cabinet entre Joseph Seguin et M. Dufour, pharmacien	Record
Convention de location d’une maison entre Joseph Seguin et M. Traverte, horloger-bijoutier	Record
Convention de location d’une maison entre Marc Seguin et M. Kleber, libraire	Record
Convention de location des magasins d’entresol d’une maison entre Marc Seguin et M. Ranchon	Record
Convention de location entre le sieur Doutre et Louis Lionnet, d’un magasin au rez-de-chaussée de la maison de Marc Seguin	Record
Convention passée entre Antoine Doutre et Charles Dufour accordant à ce dernier la jouissance contre loyer, d’un appartement appartenant à Marc Seguin	Record
Convention passée entre Antoine Doutre et Pierre Chabane accordant à ce dernier la jouissance contre loyer, d’un magasin appartenant à Marc Seguin	Record
Convention passée entre Antoine Matthieu André Marie Peiron et Marc-François Seguin concernant le partage et l’entretien d'une maison	Record
Convention passée entre Antoine Peiron et Marc-François Seguin concernant le partage et l’entretien d'une maison	Record
Dossier concernant le partage des successions de Mathilde Seguin, décédée célibataire à Fontenay le 19 juillet 1857, et de Marc Seguin, décédé à Dijon le 30 janvier 1863	Record
Inventaire mobilier de Fontenay	Record

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