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Affaires diverses de Marc Seguin (actes de vente, déclarations d'obligation, contrats, actes notariés)

Item

Identifiant

A1.1.6.B

Description

Affaires diverses de Marc Seguin (actes de vente, déclarations d'obligation, contrats, actes notariés)

Niveau de description

Sous-sous-dossier d'archives

Archive(s) incluse(s) dans

Affaires notariales et bancaires de Marc Seguin de son vivant

Contient les archives

Acte de vente entre Antoine Girard et Marc Seguin concernant une terre située à Annonay, vendue par le premier le 23 septembre 1819 à Marc Seguin pour 300 francs

Acte notarié concernant Auguste Desruol et Marc Seguin, donnant quittance à Marc Seguin d’une somme d’argent correspondant à des annuités d’intérêts qu’il devait à Auguste Desruol, provenant de la succession de son père

Message de Louis Chomel de Jarnieux à Marc Seguin s’excusant après avoir fait couler l’eau de son canal sur une partie de la propriété de Marc Seguin sans en avoir demandé l’autorisation ; suivie d'une note de T. Desgrand, cousin de Marc Seguin, à ce dernier, accompagnant une cotte d’imposition, un acompte, abordant la maladie d’Augustinette, joignant ledit message de Chomel de Jarnieux, qui refuse un arbitrage de voisinage ; suivie d’une autre note de T. Desgrand introduisant un message de Louis Chomel de Jarnieux ; suivie du message de Louis Chomel de Jarnieux à Marc Seguin concernant cette question d‘écoulement d’eau

Assignation de Jules Seguin à la requête de Auguste de Montgolfier, cousin d'Augustin Berlioz, créancier de Jules Seguin, pour faillite déclarée en 1845 appelé à comparaître devant le tribunal de Lyon

Liste de biens mobiliers avec leur estimation, cédés à Marc Seguin par C. Bonnet

Acte de bail passé entre Marc Seguin et Thomas Gay, cultivateur, le premier donnant à bail pour dix ans une partie de la propriété de Varagnes au second

Lettre de Frachon à Marc Seguin concernant le contrat de vente qu’il a rédigé pour la vente d’une propriété à Clémencieux + Enveloppe : « Vente du domaine de Clémencieux de sa tante Jeannette Duret. J’ai signé le contrat le 10 9bre 1862. 33000 »

Lettre de Frachon à Marc Seguin accompagnant des notes sur le domaine de Clémencieux appartenant à Melle Duret

Notes sur la propriété de J. Duret (superficies, …)

Déclaration d'obligation due par Marc Seguin à Pierre Vincent Chatain, à la suite d’une vente

Accusé-réception d’une somme due par Marc Seguin à Pierre Chatain concernant une « propriété acquise de Mr Bailly Douglas»

Accusé-réception d’une somme due par Marc Seguin à ?Fournet?, pour l’achat d’une terre située à proximité de sa propriété

Acte de vente passé entre Alexandre Denys Devaulx de Pleyné, son épouse Marie Anne Françoise Luce Pupil de Sablon, Abel Étienne Pupil de Sablon et Marc Seguin, concernant des bois de hêtre et pin, champs meubles, rochers, landes et bruyères situés à Toureyres?

Acte passé entre Jean Paul Joseph Malgontier, notaire mandaté par Marc Seguin, et Jean-Baptiste Desgrand, juge mandaté par Camille Seguin, concernant la Succession de Marc-François Seguin

Contrat passé entre Marc Seguin et Carilian-Gaury et Vve Dalmont, éditeurs-libraires concernant les conditions de l’édition de l’ouvrage De l’influence du chemin de fer de Marc Seguin

Acte notarié conclu entre Marc Seguin et Étienne Mouton, menuisier à Annonay, concernant a vente d’un bâtiment par le premier eu second, situé rue Grangeat à Annonay.

Acte notarié concernant la vente d’une maison par Marc Seguin à Françoise Lande, veuve de Pierre Frappa, à Annonay, rue Impasse de la Bricole

Acte de vente passé entre Elie Louis Simon Ascension Augustin Montgolfier et Marc Seguin concernant une propriété située à Fontenay, comprenant une fabrique de papier et son matériel, mobilier, pour la somme 180000 francs

Extrait des minutes du Greffe de la justice de paix du premier arrondissement de Lyon concentrent l’émancipation d’Auguste Desruol autorisée, sortant de la tutelle de Jean Antoine Escoffier

Date

1819 – 1863

Item sets

Archives Seguin de Varagnes