Acte de bail passé entre Marc Seguin et Thomas Gay, cultivateur, le premier donnant à bail pour dix ans une partie de la propriété de Varagnes au second
Item
- Identifiant
- A1.1.6.B/14
- Description
- Acte de bail passé entre Marc Seguin et Thomas Gay, cultivateur, le premier donnant à bail pour dix ans une partie de la propriété de Varagnes au second
- Type d'archive
- Location
- Archive(s) incluse(s) dans
- Affaires diverses de Marc Seguin (actes de vente, déclarations d'obligation, contrats, actes notariés)
- Date
- 5 January 1860
- Archive créée à
-
Varagnes
- Item sets
- Archives Seguin de Varagnes
Linked resources
| Title | Class |
|---|---|
| Affaires diverses de Marc Seguin (actes de vente, déclarations d'obligation, contrats, actes notariés) | Record Set |
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