Succession

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Acte passé entre Jean Paul Joseph Malgontier, notaire mandaté par Marc Seguin, et Jean-Baptiste Desgrand, juge mandaté par Camille Seguin, concernant la Succession de Marc-François Seguin Record
Dossier concernant le partage des successions de Mathilde Seguin, décédée célibataire à Fontenay le 19 juillet 1857, et de Marc Seguin, décédé à Dijon le 30 janvier 1863 Record
État de répartition d’une succession, deux feuillets Record
État et partition de la succession de Jeanne Catherine de Montgolfier, décédée, épouse de Mathieu Louis pierre Duret, médecin Record
Inventaire de la bibliothèque de Mathieu Duret Record
Lettre de Marc Seguin à son fils Augustin à propos d’une note de livres, de l’installation d’Augustin dans son nouvel appartement et de ses dispositions testamentaires qu’il est en train de rédiger Record
Liste de biens immeubles appartement à Marc Seguin et leur valeur estimée Record
Liste de mobilier Record
Liste de mobilier Record
Liste de mobilier Record
Liste de mobilier appartement à Marc Seguin et valeur estimée, en trois feuillets Record
Rendu d’un jugement du tribunal civil de première instance de Tournon, ordonnant le partage des biens de Marc Seguin entre ses divers héritiers ; suivie d’une note de Joseph Laurent Buis, huissier de justice qui signifie ledit jugement aux parties Record

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