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Items
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Lettre de PPon. Vve Béchetoille (banque) à Vve Seguin, concernant des débits de sommes d’argent sur son compte
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Lettres de veuve L. Béchetoille, banquiers, à Augustine Seguin
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Notes sur carton de dépenses (6 notes)
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Notes sur carton de dépenses pour 1877 et 1878 (5 notes)
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Notes de dépenses d'Augustine Seguin
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Gestion des affaires notariales et bancaires, Augustine Seguin veuve
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Notes d’estimation des chambres
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Estimation des valeurs de linge, bois à brûler et vins
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État de répartition d’une succession, deux feuillets
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Liste de mobilier appartement à Marc Seguin et valeur estimée, en trois feuillets
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Liste de biens immeubles appartement à Marc Seguin et leur valeur estimée
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Rendu d’un jugement du tribunal civil de première instance de Tournon, ordonnant le partage des biens de Marc Seguin entre ses divers héritiers ;
suivie d’une note de Joseph Laurent Buis, huissier de justice qui signifie ledit jugement aux parties
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Duplicata du testament olographe de Marc Seguin + Enveloppe : « Testament par duplicata dont l’original de meme forme est déposé dans l’étude de Me. Chapuis notaire à Annonay »
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Succession de Marc Seguin
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Extrait des minutes du Greffe de la justice de paix du premier arrondissement de Lyon concentrent l’émancipation d’Auguste Desruol autorisée, sortant de la tutelle de Jean Antoine Escoffier
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Acte de vente passé entre Elie Louis Simon Ascension Augustin Montgolfier et Marc Seguin concernant une propriété située à Fontenay, comprenant une fabrique de papier et son matériel, mobilier, pour la somme 180000 francs
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Acte notarié concernant la vente d’une maison par Marc Seguin à Françoise Lande, veuve de Pierre Frappa, à Annonay, rue Impasse de la Bricole
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Acte notarié conclu entre Marc Seguin et Étienne Mouton, menuisier à Annonay, concernant a vente d’un bâtiment par le premier eu second, situé rue Grangeat à Annonay.
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Contrat passé entre Marc Seguin et Carilian-Gaury et Vve Dalmont, éditeurs-libraires concernant les conditions de l’édition de l’ouvrage De l’influence du chemin de fer de Marc Seguin
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Acte passé entre Jean Paul Joseph Malgontier, notaire mandaté par Marc Seguin, et Jean-Baptiste Desgrand, juge mandaté par Camille Seguin, concernant la Succession de Marc-François Seguin
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Acte de vente passé entre Alexandre Denys Devaulx de Pleyné, son épouse Marie Anne Françoise Luce Pupil de Sablon, Abel Étienne Pupil de Sablon et Marc Seguin, concernant des bois de hêtre et pin, champs meubles, rochers, landes et bruyères situés à Toureyres?
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Accusé-réception d’une somme due par Marc Seguin à ?Fournet?, pour l’achat d’une terre située à proximité de sa propriété
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Accusé-réception d’une somme due par Marc Seguin à Pierre Chatain concernant une « propriété acquise de Mr Bailly Douglas»
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Déclaration d'obligation due par Marc Seguin à Pierre Vincent Chatain, à la suite d’une vente
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Notes sur la propriété de J. Duret (superficies, …)
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Lettre de Frachon à Marc Seguin accompagnant des notes sur le domaine de Clémencieux appartenant à Melle Duret
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Lettre de Frachon à Marc Seguin concernant le contrat de vente qu’il a rédigé pour la vente d’une propriété à Clémencieux + Enveloppe : « Vente du domaine de Clémencieux de sa tante Jeannette Duret. J’ai signé le contrat le 10 9bre 1862. 33000 »
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Acte de bail passé entre Marc Seguin et Thomas Gay, cultivateur, le premier donnant à bail pour dix ans une partie de la propriété de Varagnes au second
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Liste de biens mobiliers avec leur estimation, cédés à Marc Seguin par C. Bonnet
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Assignation de Jules Seguin à la requête de Auguste de Montgolfier, cousin d'Augustin Berlioz, créancier de Jules Seguin, pour faillite déclarée en 1845 appelé à comparaître devant le tribunal de Lyon
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Message de Louis Chomel de Jarnieux à Marc Seguin s’excusant après avoir fait couler l’eau de son canal sur une partie de la propriété de Marc Seguin sans en avoir demandé l’autorisation ;
suivie d'une note de T. Desgrand, cousin de Marc Seguin, à ce dernier, accompagnant une cotte d’imposition, un acompte, abordant la maladie d’Augustinette, joignant ledit message de Chomel de Jarnieux, qui refuse un arbitrage de voisinage ;
suivie d’une autre note de T. Desgrand introduisant un message de Louis Chomel de Jarnieux ;
suivie du message de Louis Chomel de Jarnieux à Marc Seguin concernant cette question d‘écoulement d’eau
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Acte notarié concernant Auguste Desruol et Marc Seguin, donnant quittance à Marc Seguin d’une somme d’argent correspondant à des annuités d’intérêts qu’il devait à Auguste Desruol, provenant de la succession de son père
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Acte de vente entre Antoine Girard et Marc Seguin concernant une terre située à Annonay, vendue par le premier le 23 septembre 1819 à Marc Seguin pour 300 francs
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Affaires diverses de Marc Seguin (actes de vente, déclarations d'obligation, contrats, actes notariés)
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Relevé de compte courant de Marc Seguin chez Béchetoille au 30 juin 1840
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Relevé de compte courant de Marc Seguin chez Béchetoille au 31 décembre 1840
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Relevé de compte courant de Marc Seguin chez Béchetoille au 31 décembre 1841
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Relevés de compte courant de Marc Seguin
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Affaires notariales et bancaires de Marc Seguin de son vivant
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Acte de vente d’une maison à Annonay, passée entre Jean-Marie Louis Mignot, mandataire de Marie Célie Mac Ker, veuve de Camille Seguin, et Marc Seguin
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Acte de vente
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Acte de vente
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Concession de la mairie d’Annonay à Elie de Montgolfier, Marc Seguin et Laurent Bechetoille, d’un terrain dans la cimetière communal
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Ventes foncières et immeubles par Marc Seguin
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Convention passée entre Antoine Peiron et Marc-François Seguin concernant le partage et l’entretien d'une maison
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Convention passée entre Antoine Matthieu André Marie Peiron et Marc-François Seguin concernant le partage et l’entretien d'une maison
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Convention passée entre Antoine Doutre et Charles Dufour accordant à ce dernier la jouissance contre loyer, d’un appartement appartenant à Marc Seguin
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Convention passée entre Antoine Doutre et Pierre Chabane accordant à ce dernier la jouissance contre loyer, d’un magasin appartenant à Marc Seguin
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Convention de location entre le sieur Doutre et Louis Lionnet, d’un magasin au rez-de-chaussée de la maison de Marc Seguin
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Convention de location des magasins d’entresol d’une maison entre Marc Seguin et M. Ranchon
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Convention de location d’un cabinet entre Joseph Seguin et M. Dufour, pharmacien
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Convention de location d’une maison entre Marc Seguin et M. Kleber, libraire
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Inventaire mobilier de Fontenay
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Contrat de mariage entre Joseph Seguin et Marie-Marguerite Luquet
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Dossier concernant le partage des successions de Mathilde Seguin, décédée célibataire à Fontenay le 19 juillet 1857, et de Marc Seguin, décédé à Dijon le 30 janvier 1863
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Accord entre Antoine Doutre et Marc Seguin concernant des travaux par le premier dans sa maison, voisine à celle de Marc Seguin
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Accord entre Antoine Doutre et Marc Seguin concernant l’indemnisation de la part du premier qui a fait rehausser un mur de sa maison, mitoyen avec celle de Marc Seguin
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Convention de location d’une maison entre Joseph Seguin et M. Traverte, horloger-bijoutier
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Conventions de loyer et de travaux de possessions immobilières de Marc Seguin
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Avis de taxe
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