Identifiant

A1.1.4

Description

Conventions de loyer et de travaux de possessions immobilières de Marc Seguin

Niveau de description

Sous-dossier d'archives

Archive(s) incluse(s) dans

Actes juridiques, notariés et taxes des familles Duret, Peiron et Seguin

Contient les archives

Convention de location d’une maison entre Joseph Seguin et M. Traverte, horloger-bijoutier

Accord entre Antoine Doutre et Marc Seguin concernant l’indemnisation de la part du premier qui a fait rehausser un mur de sa maison, mitoyen avec celle de Marc Seguin

Accord entre Antoine Doutre et Marc Seguin concernant des travaux par le premier dans sa maison, voisine à celle de Marc Seguin

Dossier concernant le partage des successions de Mathilde Seguin, décédée célibataire à Fontenay le 19 juillet 1857, et de Marc Seguin, décédé à Dijon le 30 janvier 1863

Contrat de mariage entre Joseph Seguin et Marie-Marguerite Luquet

Inventaire mobilier de Fontenay

Convention de location d’une maison entre Marc Seguin et M. Kleber, libraire

Convention de location d’un cabinet entre Joseph Seguin et M. Dufour, pharmacien

Convention de location des magasins d’entresol d’une maison entre Marc Seguin et M. Ranchon

Convention de location entre le sieur Doutre et Louis Lionnet, d’un magasin au rez-de-chaussée de la maison de Marc Seguin

Convention passée entre Antoine Doutre et Pierre Chabane accordant à ce dernier la jouissance contre loyer, d’un magasin appartenant à Marc Seguin

Convention passée entre Antoine Doutre et Charles Dufour accordant à ce dernier la jouissance contre loyer, d’un appartement appartenant à Marc Seguin

Convention passée entre Antoine Matthieu André Marie Peiron et Marc-François Seguin concernant le partage et l’entretien d'une maison

Convention passée entre Antoine Peiron et Marc-François Seguin concernant le partage et l’entretien d'une maison

Date

1799 – 1863