Collections de Varagnes · Accord entre Antoine Doutre et Marc Seguin concernant l’indemnisation de la part du premier qui a fait rehausser un mur de sa maison, mitoyen avec celle de Marc Seguin

Accord entre Antoine Doutre et Marc Seguin concernant l’indemnisation de la part du premier qui a fait rehausser un mur de sa maison, mitoyen avec celle de Marc Seguin

Identifiant: A1.1.4/10
Description: Accord entre Antoine Doutre et Marc Seguin concernant l’indemnisation de la part du premier qui a fait rehausser un mur de sa maison, mitoyen avec celle de Marc Seguin
Type d'archive: Location
Archive(s) incluse(s) dans: Conventions de loyer et de travaux de possessions immobilières de Marc Seguin
Date: 29 décembre 1841
Archive créée à: Annonay
L'archive est produite par: Antoine Doutre

Filtrer par type de ressource et par propriété :

Contient les archives: Accord entre Antoine Doutre et Marc Seguin concernant l’indemnisation de la part du premier qui a fait rehausser un mur de sa maison, mitoyen avec celle de Marc Seguin
Titre	Classe
Conventions de loyer et de travaux de possessions immobilières de Marc Seguin	Record Set

Position : 3587 (1 vues)