Collections de Varagnes · Accord entre Antoine Doutre et Marc Seguin concernant l’indemnisation de la part du premier qui a fait rehausser un mur de sa maison, mitoyen avec celle de Marc Seguin

Accord entre Antoine Doutre et Marc Seguin concernant l’indemnisation de la part du premier qui a fait rehausser un mur de sa maison, mitoyen avec celle de Marc Seguin

Identifiant: A1.1.4/10
Description: Accord entre Antoine Doutre et Marc Seguin concernant l’indemnisation de la part du premier qui a fait rehausser un mur de sa maison, mitoyen avec celle de Marc Seguin
Type d'archive: Location
Archive(s) incluse(s) dans: Conventions de loyer et de travaux de possessions immobilières de Marc Seguin
Date: 29 décembre 1841
Archive créée à: Annonay
L'archive est produite par: Antoine Doutre

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Contient les archives: Accord entre Antoine Doutre et Marc Seguin concernant l’indemnisation de la part du premier qui a fait rehausser un mur de sa maison, mitoyen avec celle de Marc Seguin
Titre	Classe
Conventions de loyer et de travaux de possessions immobilières de Marc Seguin	Record Set

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