Collections de Varagnes · Convention passée entre Antoine Doutre et Pierre Chabane accordant à ce dernier la jouissance contre loyer, d’un magasin appartenant à Marc Seguin

Convention passée entre Antoine Doutre et Pierre Chabane accordant à ce dernier la jouissance contre loyer, d’un magasin appartenant à Marc Seguin

Identifiant: A1.1.4/6
Description: Convention passée entre Antoine Doutre et Pierre Chabane accordant à ce dernier la jouissance contre loyer, d’un magasin appartenant à Marc Seguin
Type d'archive: Location
Archive(s) incluse(s) dans: Conventions de loyer et de travaux de possessions immobilières de Marc Seguin
Date: 5 mai 1847
Archive créée à: Annonay

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Contient les archives: Convention passée entre Antoine Doutre et Pierre Chabane accordant à ce dernier la jouissance contre loyer, d’un magasin appartenant à Marc Seguin
Titre	Classe
Conventions de loyer et de travaux de possessions immobilières de Marc Seguin	Record Set

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