Collections de Varagnes · Message de Louis Chomel de Jarnieux à Marc Seguin s’excusant après avoir fait couler l’eau de son canal sur une partie de la propriété de Marc Seguin sans en avoir demandé l’autorisation ; suivie d'une note de T. Desgrand, cousin de Marc Seguin, à ce dernier, accompagnant une cotte d’imposition, un acompte, abordant la maladie d’Augustinette, joignant ledit message de Chomel de Jarnieux, qui refuse un arbitrage de voisinage ; suivie d’une autre note de T. Desgrand introduisant un message de Louis Chomel de Jarnieux ; suivie du message de Louis Chomel de Jarnieux à Marc Seguin concernant cette question d‘écoulement d’eau

Message de Louis Chomel de Jarnieux à Marc Seguin s’excusant après avoir fait couler l’eau de son canal sur une partie de la propriété de Marc Seguin sans en avoir demandé l’autorisation ; suivie d'une note de T. Desgrand, cousin de Marc Seguin, à ce dernier, accompagnant une cotte d’imposition, un acompte, abordant la maladie d’Augustinette, joignant ledit message de Chomel de Jarnieux, qui refuse un arbitrage de voisinage ; suivie d’une autre note de T. Desgrand introduisant un message de Louis Chomel de Jarnieux ; suivie du message de Louis Chomel de Jarnieux à Marc Seguin concernant cette question d‘écoulement d’eau

Identifiant: A1.1.6.B/11
Description: Message de Louis Chomel de Jarnieux à Marc Seguin s’excusant après avoir fait couler l’eau de son canal sur une partie de la propriété de Marc Seguin sans en avoir demandé l’autorisation ;
suivie d'une note de T. Desgrand, cousin de Marc Seguin, à ce dernier, accompagnant une cotte d’imposition, un acompte, abordant la maladie d’Augustinette, joignant ledit message de Chomel de Jarnieux, qui refuse un arbitrage de voisinage ;
suivie d’une autre note de T. Desgrand introduisant un message de Louis Chomel de Jarnieux ;
suivie du message de Louis Chomel de Jarnieux à Marc Seguin concernant cette question d‘écoulement d’eau
Type d'archive: Correspondance
Archive(s) incluse(s) dans: Affaires diverses de Marc Seguin (actes de vente, déclarations d'obligation, contrats, actes notariés)
Date: 1 février 1845 – 13 février 1845
Archive créée à: Annonay
L'archive est produite par: T. Desgrand, cousin de Marc Seguin; Louis Chomel de Jarnieux
L'archive a pour destinataire: Marc Seguin

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Contient les archives: Message de Louis Chomel de Jarnieux à Marc Seguin s’excusant après avoir fait couler l’eau de son canal sur une partie de la propriété de Marc Seguin sans en avoir demandé l’autorisation ; suivie d'une note de T. Desgrand, cousin de Marc Seguin, à ce dernier, accompagnant une cotte d’imposition, un acompte, abordant la maladie d’Augustinette, joignant ledit message de Chomel de Jarnieux, qui refuse un arbitrage de voisinage ; suivie d’une autre note de T. Desgrand introduisant un message de Louis Chomel de Jarnieux ; suivie du message de Louis Chomel de Jarnieux à Marc Seguin concernant cette question d‘écoulement d’eau
Titre	Classe
Affaires diverses de Marc Seguin (actes de vente, déclarations d'obligation, contrats, actes notariés)	Record Set

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