Collections de Varagnes · Acte de bail passé entre Marc Seguin et Thomas Gay, cultivateur, le premier donnant à bail pour dix ans une partie de la propriété de Varagnes au second

Acte de bail passé entre Marc Seguin et Thomas Gay, cultivateur, le premier donnant à bail pour dix ans une partie de la propriété de Varagnes au second

Identifiant: A1.1.6.B/14
Description: Acte de bail passé entre Marc Seguin et Thomas Gay, cultivateur, le premier donnant à bail pour dix ans une partie de la propriété de Varagnes au second
Type d'archive: Location
Archive(s) incluse(s) dans: Affaires diverses de Marc Seguin (actes de vente, déclarations d'obligation, contrats, actes notariés)
Date: 5 janvier 1860
Archive créée à: Varagnes

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Contient les archives: Acte de bail passé entre Marc Seguin et Thomas Gay, cultivateur, le premier donnant à bail pour dix ans une partie de la propriété de Varagnes au second
Titre	Classe
Affaires diverses de Marc Seguin (actes de vente, déclarations d'obligation, contrats, actes notariés)	Record Set

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