Collections de Varagnes · Rendu d’un jugement du tribunal civil de première instance de Tournon, ordonnant le partage des biens de Marc Seguin entre ses divers héritiers ; suivie d’une note de Joseph Laurent Buis, huissier de justice qui signifie ledit jugement aux parties

Rendu d’un jugement du tribunal civil de première instance de Tournon, ordonnant le partage des biens de Marc Seguin entre ses divers héritiers ; suivie d’une note de Joseph Laurent Buis, huissier de justice qui signifie ledit jugement aux parties

Identifiant: A1.1.7/2
Description: Rendu d’un jugement du tribunal civil de première instance de Tournon, ordonnant le partage des biens de Marc Seguin entre ses divers héritiers ;
suivie d’une note de Joseph Laurent Buis, huissier de justice qui signifie ledit jugement aux parties
Archive(s) incluse(s) dans: Succession de Marc Seguin
Date: 16 décembre 1875 – 4 février 1876
Archive créée à: Tournon
Sujet du document: Succession

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Contient les archives: Rendu d’un jugement du tribunal civil de première instance de Tournon, ordonnant le partage des biens de Marc Seguin entre ses divers héritiers ; suivie d’une note de Joseph Laurent Buis, huissier de justice qui signifie ledit jugement aux parties
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Succession de Marc Seguin	Record Set

Est le sujet de: Rendu d’un jugement du tribunal civil de première instance de Tournon, ordonnant le partage des biens de Marc Seguin entre ses divers héritiers ; suivie d’une note de Joseph Laurent Buis, huissier de justice qui signifie ledit jugement aux parties
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