Recueil de décision arbitrales et articles sur les conflits juridiques
Contenu
- Identifiant
- A17.6/Volume 6
- Titre
- Procès du chemin de fer Saint-Étienne 1830-1849
- Description
- Recueil de décision arbitrales et articles sur les conflits juridiques
- Type d'archive
- Recueil de mémoires
- Archive(s) incluse(s) dans
- Procès du chemin de fer Saint-Étienne 1830-1849
- Date
- 1830 – 1849
- L'archive documente
- Société du chemin de fer de Saint-Étienne à Lyon
- Sujet du document
- Procès/opposition
- Note sur l'état physique
- Reliure par les Seguin
- Collections
- Archives Seguin de Varagnes
Ressources liées
| Titre | Classe |
|---|---|
| Société du chemin de fer de Saint-Étienne à Lyon | Corporate Body |
| Titre | Classe |
|---|---|
| Procès du chemin de fer Saint-Étienne 1830-1849 | Record Set |
| Titre | Classe |
|---|---|
| Procès/opposition | Legal Status |
Pas de vue